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EDITEUR DU SITE Club des Hôtels pointe Bretagne
Date de mise en ligne : Mai 2008 Directeur de la publication : Annie Salaun Webmaster : Annie Salaun
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE Création du site et Développement : ANAXIMANDRE Hébergement : Anaximandre - BlueCom Responsable du site : Guy Mordret Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron, Alain Sévère
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
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RESPONSABILITE
La responsabilité du Club des Hôtels pointe Bretagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Club des Hôtels pointe Bretagne ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Club des Hôtels pointe Bretagne, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Club des Hôtels pointe Bretagne. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Club des Hôtels pointe Bretagne.
Le logiciel  est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DUREE
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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